Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Cession de parcelles secteur de catelo

Conseil municipal de Guégon · séance du vendredi 14 août 2026 · transmis en préfecture le 14 août 2026

Titre officielcession de parcelles secteur de catelo

Lu par LicesCession de parcelles secteur de catelo

En clair

Surface
18 580 m²
… selon l'avis du Domaine, soit pour une superficie totale de 18 580 m², une somme de neuf mille deux cent quat …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
ZR 93, ZV 74, ZT 78
… s sont les suivantes, pour une superficie totale de 18 580 : Parcelle ZR n°93 d'une superficie de 18 240 m², classée au P.L.U. en zone A (environ 5 …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
CATELO
[nom] : 04-26-062 Objet : CESSIONS DE PARCELLES - SECTEUR DE CATELO A l'unanimité Madame le Maire cède la parole à Monsieur [particulier] …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

CATELO — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Guégon

1 place du Général-de-Gaulle
56120 Guégon

02 97 22 20 64Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marie-Noëlle AMIOT
Maire, Guégon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de GuégonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler