En clair
- Surface
- 1 175 m²
… Propriét Valeur ie PLU aire aire avant après cession | cession YE 259 1175 m² Ubo LE Commu cession SAUSSE ne de à titre [particulier] gratuit Cons …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- YE 258, YE 259
… blic et donc constituer une voirie de transfert. Or, si les parcelles YE 258 et YE 259 pourraient être considérées comme deux voies privées ouvert …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue des Bruyères
… commune de la voirie et des espaces communs du lotissement LE SAUSSE rue des bruyères Rapporteur [particulier] Vu le code général des collectivités ter …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Crach
Place René-le-Mené
56950 Crach
02 97 55 03 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Ronan LE DÉLÉZIR
Maire, Crach
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même parcelle (YE 259)7 juillet 2026À vérifierPermis et lotissementsRétrocession à la commune de la voirie et des espaces communs du lotissement des bruyèresAchat par la commune63 m²Lire la décision
- même dossier2 février 2026À vérifierVente de terrainMorbihan Habitat : rétrocession des bandes d'espaces verts devant le mur anti-bruit au BocénoAchat par la communeLire la décision
← Toutes les décisions de CrachUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler