Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Vente d'une parcelle communale

Conseil municipal de Le Cours · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 11 décembre 2025

En clair

Surface
101 m²
… e située à Kerbernard cadastrée section ZH n° 82, d'une superficie de 101 m², Cette parcelle fait partie du domaine privé communal. M. le maire …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
ZH 82
… est propriétaire d'une parcelle située à Kerbernard cadastrée section ZH n° 82, d'une superficie de 101 m², Cette parcelle fait partie du domaine p …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
Kerbernard
… maire précise que la commune est propriétaire d'une parcelle située à Kerbernard cadastrée section ZH n° 82, d'une superficie de 101 m², Cette parcel …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Kerbernard — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Cours

8 rue de l'Arz
56230 Le Cours

02 97 67 21 72Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Raymond HOUEIX
Maire, Le Cours

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Le CoursUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler