En clair
- Surface
- 101 m²
… e située à Kerbernard cadastrée section ZH n° 82, d'une superficie de 101 m², Cette parcelle fait partie du domaine privé communal. M. le maire …
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- Parcelle
- ZH 82
… est propriétaire d'une parcelle située à Kerbernard cadastrée section ZH n° 82, d'une superficie de 101 m², Cette parcelle fait partie du domaine p …
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- Lieu
- Kerbernard
… maire précise que la commune est propriétaire d'une parcelle située à Kerbernard cadastrée section ZH n° 82, d'une superficie de 101 m², Cette parcel …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
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Qui contacter
Le service
Mairie - Le Cours
8 rue de l'Arz
56230 Le Cours
02 97 67 21 72Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Raymond HOUEIX
Maire, Le Cours
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.