Urbanisme et foncier2
Élus et institutions3
- 28 mai 2026Élus et institutionsPrise en charge des frais de garde des personnes à charge des élus locauxLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsDésignation du membre titulaire et de son suppléant de commission d'appel d'offres du groupement de commandes entre les communes d'Arzon et SarzeauLire la décision
Finances et budget1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.