Aller au contenu
ZAC et aménagementÀ vérifier

Urbanisme ZAC Centre Ville approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Cracl) arrêté au 31122024

Conseil municipal de Noyal-Châtillon-sur-Seiche · séance du mercredi 10 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Titre officielURBANISME ZAC CENTRE VILLE APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRACL) ARRETE AU 31122024

Lu par LicesUrbanisme ZAC Centre Ville approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Cracl) arrêté au 31122024

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
ZAC CENTRE VILLE
… nce du 1er octobre 2025 est lu et arrêté. 129_12_2025 - URBANISME - ZAC CENTRE VILLE - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRACL) ARRET …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Chiffre écarté : un montant lu dans l'acte ne correspond pas au bien (bilan annuel : un total, pas le prix d'une opération). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Noyal-Châtillon-sur-Seiche

3 rue de la Mairie
35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche

02 99 05 20 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sébastien GUERET
Maire, Noyal-Châtillon-sur-Seiche

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Noyal-Châtillon-sur-SeicheUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler