Aller au contenu
ZAC et aménagementÀ vérifier

Aménagement territoire ZAC Centre Fontaine blanche Betuaudais Cracl 2024

Conseil municipal de Pont-Péan · séance du mardi 3 mars 2026 · transmis en préfecture le 6 mars 2026

Titre officielAMENAGEMENT_TERRITOIRE_ZAC CENTRE_FONTAINE_BLANCHE_BETUAUDAIS_ CRACL 2024

Lu par LicesAménagement territoire ZAC Centre Fontaine blanche Betuaudais Cracl 2024

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
32 000 m²
… trois sous-secteurs : - le secteur Centre d'une superficie d'environ 3.20 Ha situé au cœur de la commune, - le secteur Fontaine Blanche d'une supe …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE
… ibération ont bien été remplies. 2026-012: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE | BETUAUDAIS Compte Rendu Annuel Collectivité CRACL 2024 .Rapporteur …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pont-Péan

2 avenue du Chemin Vert
35131 Pont-Péan

02 99 52 41 70Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mourad ZEROUKHI
Maire, Pont-Péan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Pont-PéanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler