En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… os Orme dans le domaine public communal D'AUTORISER les cessions à l'euro symbolique des parcelles suivantes : Références des | Superficie | Nom —et …
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- Parcelle
- B 544
… adresse des | Usage NS MEN fa4 2638 GOZ-DE parcelles propriétaires - B544 0a90ca Mr et Mme [particulier] | Voirie Rue du Gros François Orme 8 bis rue …
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- Lieu
- Impasse du Gros Orme
… 0/11/2025 Délibération n° 25/38 : Acquisition servitudes et voirie — Impasse du Gros Orme Objet : Impasse rue du Gros Orme- Acquisition de terrain par la Comm …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Vivier-sur-Mer
3 rue de la Mairie
35960 Le Vivier-sur-Mer
02 99 48 91 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Carole CERVEAU
Maire, Le Vivier-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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