À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- ZT 48, ZS 69, ZS 70
… l des propriétaires, le projet d'aliénation enclaverait les parcelles ZT0048, ZS0069 et ZS0070. Par ailleurs, les courriels reçus évoquent un int …
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- Lieu
- Beaumont Férard
… -11 Vente d'une portion du chemin d'exploitation N°128 au lieu-dit « Beaumont Férard » [nom], concerné à titre personnel, ne prend pas part au …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Thourie
1 place de l'Église
35134 Thourie
02 99 43 11 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Daniel BORDIER
Maire, Thourie
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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