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Vente de terrainVente par la commune

Rectification délibération vente terrain rue de la Roche

Conseil municipal de Taillis · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 11 juin 2026

Titre officielD_ RECTIFICATION DELIBERATION VENTE TERRAIN RUE DE LA ROCHE

Lu par LicesRectification délibération vente terrain rue de la Roche

Cette délibération annule et remplace celle du 9 février 2026 : Délibération vente terrain rue de la Roche

En clair

Prix
1 € (euro symbolique)
… a charge de M et Mme [particulier], Le terrain sera donc cédé par la commune à l'euro symbolique. Détail de la cession foncière : Partie acquise par M et Mme …
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Parcelles
B 1449, B 1175, B 1490
… rrain ne peut plus être à titre gratuit. Historique des parcelles : B 1449 d'une surface de 384 m² appartient à M.et Mme [particulier] 1175 d'une surface …
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Lieu
Rue de la Roche
… 0/2026 10- Objet : Rectification de la délibération vente de terrain Rue de la Roche ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°35/330/23/2026 en date du 09/02 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Rue de la Roche — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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19 rue de l'Église
35500 Taillis

02 99 76 94 02Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel SAUVAGE
Maire, Taillis

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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