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Vente de terrainVente par la commune

Délibération vente terrain rue de la Roche

Conseil municipal de Taillis · séance du lundi 9 février 2026 · transmis en préfecture le 12 février 2026

Titre officielD_DELIBERATION VENTE TERRAIN RUE DE LA ROCHE

Lu par LicesDélibération vente terrain rue de la Roche

Cette délibération a été remplacée par celle du 5 juin 2026 : Rectification délibération vente terrain rue de la Roche

En clair

Parcelles
B 1449, B 1175
… es du terrain situé 32 rue de la roche). Historique des parcelles : B 1449 d'une surface de 384 m² appartient à M.et Mme [particulier] 1175 d'une surface …
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Lieu
32 rue de la roche
… foncière a été faite par M. et Mme [particulier] (propriétaires du terrain situé 32 rue de la roche). Historique des parcelles : B 1449 d'une surface de 384 m² apparti …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

32 rue de la roche — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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19 rue de l'Église
35500 Taillis

02 99 76 94 02Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel SAUVAGE
Maire, Taillis

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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