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CCVIA-PLUi-REVISION générale: demande des communes-parcelle communale AB-374

Conseil municipal de Sens-de-Bretagne · séance du lundi 8 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielCCVIA-PLUi-REVISION GENERALE: DEMANDE DES COMMUNES-PARCELLE COMMUNALE AB-374

Lu par LicesCCVIA-PLUi-REVISION générale: demande des communes-parcelle communale AB-374

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Sens-de-Bretagne

9 place de la Mairie
35490 Sens-de-Bretagne

02 99 39 51 33Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Véronique SENTUC
Maire, Sens-de-Bretagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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