Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saulnières
29 rue Saint Martin
35320 Saulnières
02 99 44 60 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Ludovic BABIN-TOUBA
Maire, Saulnières
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier3 juillet 2026À vérifierVente de terrainAffaires foncières Vente du chemin rural 204 au lieu-dit Gatel lancement de la procédure de cession et d'une enquête publiqueVente par la communeLire la décision
- même dossier2 juillet 2026Commande publiqueCommande publique Délégation ponctuelle consentie .... (erreur matérielle)Lire la décision
- même dossier2 juillet 2026Commande publiqueCommande publique Délégation ponctuelle consentie au Maire pour la passation des marchés nécessairLire la décision
- même dossier2 juillet 2026Commande publiqueCommande publique Végétalisation de la cour d'école lancement officiel du projet et sollicitationLire la décision
← Toutes les décisions de SaulnièresUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler