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Acquisition

Rejet de la proposition d'acquisition de la « Maison communale du Menhir » formulée par l'organisme Émeraude Habi

Conseil municipal de Saint-Marcan · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 6 juillet 2026

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Titre officiel2026-40 Rejet de la proposition d'acquisition de la « Maison communale du Menhir » formulée par l'organisme Émeraude Habi

Lu par LicesRejet de la proposition d'acquisition de la « Maison communale du Menhir » formulée par l'organisme Émeraude Habi

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le service

Mairie - Saint-Marcan

6 le Bourg
35120 Saint-Marcan

02 99 80 25 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Louis LEPORT
Maire, Saint-Marcan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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