Aller au contenu
AcquisitionAchat par la commune

Acquisition de la maison du 9, Rue du Menhir et DM n°1 - Annule et remplace

Conseil municipal de Saint-Marcan · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 17 décembre 2025

Les 7 décisions de cette séance

Titre officiel2025-056 Acquisition de la maison du 9, Rue du Menhir et DM n°1 - Annule et remplace

Lu par LicesAcquisition de la maison du 9, Rue du Menhir et DM n°1 - Annule et remplace

En clair

Lieu
9, Rue du Menhir
… mission en Préfecture Le : 2025/056 — Acquisition de la maison du 9, Rue du Menhir et DM n°1 Annule et remplace la délibération n°2025/030 du 03 juille …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

9, Rue du Menhir — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Marcan

6 le Bourg
35120 Saint-Marcan

02 99 80 25 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Louis LEPORT
Maire, Saint-Marcan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-MarcanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler