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Vente de terrainVente par la commune

Vente parcelle K118

Conseil municipal de Saint-Benoît-des-Ondes · séance du mardi 2 décembre 2025 · transmis en préfecture le 8 décembre 2025

Titre officielD34-2025 VENTE PARCELLE K118

Lu par LicesVente parcelle K118

En clair

Lieu
RUE DU BAS CHAMP
… L'AVANT-PROJET DÉFINITIF CONSTRUCTION LOGEMENTS ET CELLULES MÉDICALES RUE DU BAS CHAMP : - CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC AVEC AUTO PREMIUM 35 : - CE …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

RUE DU BAS CHAMP — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Saint-Benoît-des-Ondes

19 rue du Bord-de-Mer
35114 Saint-Benoît-des-Ondes

02 99 58 77 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bernadette LETANOUX
Maire, Saint-Benoît-des-Ondes

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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