En clair
- Lieu
- RUE DU BAS CHAMP
… L'AVANT-PROJET DÉFINITIF CONSTRUCTION LOGEMENTS ET CELLULES MÉDICALES RUE DU BAS CHAMP : - CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC AVEC AUTO PREMIUM 35 : - CE …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Benoît-des-Ondes
19 rue du Bord-de-Mer
35114 Saint-Benoît-des-Ondes
02 99 58 77 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Bernadette LETANOUX
Maire, Saint-Benoît-des-Ondes
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.