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ZAC et aménagement

Aménagement du territoire ZAC du Chêne Romé Terre&Toit Convention de participation Super U

Conseil municipal de Saint-Aubin-d'Aubigné · séance du lundi 6 juillet 2026 · transmis en préfecture le 9 juillet 2026

Titre officielD-2026-065 Aménagement du territoire ZAC du Chêne Romé Terre&Toit Convention de participation Super U

Lu par LicesAménagement du territoire ZAC du Chêne Romé Terre&Toit Convention de participation Super U

En clair

Parcelles
YE 34, YE 132
… rcelle d'assiette dans le périmètre de la ZAC du Chêne Romé (parcelle YE n°34 et 132). Le constructeur envisage de construire une extension au bâti …
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Lieu
ZAC du Chêne Romé
*** Délibération 2026-065 - Aménagement du territoire - ZAC du Chêne Romé - Terre&Toit - Convention de participation - Super U La société SAAD …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

ZAC du Chêne Romé — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

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Maire, Saint-Aubin-d'Aubigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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