En clair
- Surface
- 5 740 m²
… dé d'acquérir la parcelle cadastrée section AB n°159 d'une surface de 5 740 m², située en zone naturelle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commu …
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- Parcelles
- AB 159, AB 167, AB 165
… ent(e)s : M [particulier]. OBJET: VENTE PARTIELLE DE LA PARCELLE AB 159 AUX PROPRIÉTAIRES DES PARCELLES AB 167 et AB 165 - Détermination du p …
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- Lieu
- Rue des Ajoncs d'Or
… de la Commune de Pocé-les-Bois, jouxte les parcelles riveraines sise Rue des Ajoncs d'Or, cadastrées section AB n°164 à n°167, Préalablement à la décision du …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pocé-les-Bois
26 rue du Petit-Morin
35500 Pocé-les-Bois
02 99 75 21 52Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Frédéric MARTIN
Maire, Pocé-les-Bois
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.