Aller au contenu
Permis et lotissementsVente par la commune

Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot

Conseil municipal de Pléchâtel · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 12 décisions de cette séance

En clair

Lieu
lotissement de la Haie Plessix
… étaire Numéro de la délibération : 2026022 Objet de la délibération : Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot Un nouveau dossier d'achat de terrain a été déposé e …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pléchâtel

1 place de la Mairie
35470 Pléchâtel

02 99 57 41 68Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe BRIZARD
Maire, Pléchâtel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de PléchâtelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler