À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 22 050 m²
… range sud), 1335, 1337, 1495, 1494, 1492, d'une superficie totale de 22 050 m². ‘ La présente convention a pour objet de définir : vV Les aménagem …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- C 14, B 17, A 1493
… Métropole exerce pleinement la compétence voirie. La délibération n° C14.325 du Conseil de Rennes Métropole en date du 25 septembre 2014, défi …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Parthenay-de-Bretagne
2 rue Principale
35850 Parthenay-de-Bretagne
02 99 69 91 53Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe LE GALL
Maire, Parthenay-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.