En clair
- Prix au m²
- 30 € / m²
… Considérant l'estimation des domaines qui a établi le prix de vente à 30€/m², compte tenu que « cette emprise n'a pas d'accès sur la route mais d …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 265 m²
… ns la ZA Ecotay, entre le 1 et 3 rue de l'Ecotay, d'une contenance de 265 m². Sur celle-ci sont présents en bord de voie un espace de stationnemen …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AC 119, AC 10, AC 110
2026-56 CESSION AU PROFIT DE [nom] DE LA PARCELLE AC N°119 SITUEE ZA DE L'ECOTAY | VU: - Le Code Général des Collectivités Ter …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- ZA DE L'ECOTAY
… 026-56 CESSION AU PROFIT DE [nom] DE LA PARCELLE AC N°119 SITUEE ZA DE L'ECOTAY | VU: - Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamme …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nouvoitou
3 place de l'Église
35410 Nouvoitou
02 99 37 42 71Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Gilles DENIS
Maire, Nouvoitou
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.