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Personnel

Chantiers et stages à caractère éducatif : agrément 2026

Conseil municipal de Moutiers · séance du vendredi 23 janvier 2026 · transmis en préfecture le 23 janvier 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielCHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF : agrément 2026

Lu par LicesChantiers et stages à caractère éducatif : agrément 2026

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Autres catégories de personnels

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Moutiers

1 place Saint-Martin
35130 Moutiers

02 99 96 22 88Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves COLAS
Maire, Moutiers

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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