Aller au contenu
AcquisitionAchat par la commune

Achat Terrains

Conseil municipal de Le Loroux · séance du jeudi 2 juillet 2026 · transmis en préfecture le 7 juillet 2026

Titre officielAchatTerrains

Lu par LicesAchat Terrains

En clair

Parcelles
AE 36, AD 93, AD 245
… méro après la vente Destination Surface Section Numéro Section Numéro AE 36 AE 36 Lotissement 79 a 65 ca AD 93 AD 245 Lotissement 00 a 17 ca AD 9 …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
LOTISSEMENT ET L'AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE
… n 2026 Délibération n° 49_2026 ACHAT DE TERRAIN POUR LA CREATION D'UN LOTISSEMENT ET L'AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune doit a …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

LOTISSEMENT ET L'AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le-Loroux

27 rue des Portes de Bretagne
35133 Le-Loroux

02 99 95 21 85Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christian LEFEUVRE
Maire, Le Loroux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Le LorouxUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler