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Permis et lotissementsVente par la commune

Lotissement le domaine de Saint-Marc Cession du lot 2 à NEOTOA

Conseil municipal de Guichen · séance du mardi 15 septembre 2026 · transmis en préfecture le 22 septembre 2026

En clair

Surface
1 722 m²
… udit lot, nouvellement cadastré ZE n°576, représentant une surface de 1722 m² et numéroté au 2, allée Rachel Carson (dont le plan de vente est joi …
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Parcelles
C 2, ZE 576
… isi de lui confier la réalisation d'une nouvelle opération sur le lot C2, afin de poursuivre le développement de l'offre de logements sociaux …
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Lieu
2, allée Rachel Carson
… astré ZE n°576, représentant une surface de 1722 m² et numéroté au 2, allée Rachel Carson (dont le plan de vente est joint en annexe. La proposition présenté …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

2, allée Rachel Carson — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Michèle MOTEL
Maire, Guichen

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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