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Environnement

Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages d'ordures ménagères

Conseil municipal de Domalain · séance du mardi 7 juillet 2026 · transmis en préfecture le 9 juillet 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officiel20260706 Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages dordures ménagères

Lu par LicesNettoyage par les services techniques des dépôts sauvages d'ordures ménagères

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Libertés publiques et pouvoirs de police — Police municipale

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Domalain

22 rue Notre-Dame-de-Lourdes
35680 Domalain

02 99 76 35 07Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Alexandre BODIN
Maire, Domalain

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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