En clair
- Prix
- 4 500 €
… totale de 150 m². Le prix de l'acquisition est fixé à 30 € le m² soit 4 500 € . Un acte notarié actera.cette cession. Letransfert de propriété aura …
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- Prix au m²
- 30 € / m²
… our une surface totale de 150 m². Le prix de l'acquisition est fixé à 30 € le m² soit 4 500 € . Un acte notarié actera.cette cession. Letransfert de …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 150 m²
… ) pour une surface totale de 150 m². Le prix de l'acquisition est fixé à 30 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- BO 160, BO 159, BO 157
… celles appartenant à la Ville. Ces parcelles, contiguës à la parcelle BO 160, propriété d"lSB, ne présentent pas d'intérêt particulier pour la Vil …
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- Lieu
- 12 rue des Fresnais
… ace au Bureau en qualité de Secrétaire. 26 09 8 AMÉNAGEMENT - CESSION 12 RUE DES FRESNAIS- ISB Annexe : - Plan de situation - Avis des domaines , Vu le code gé …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bruz
12 place du Docteur Joly
35170 Bruz
02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.