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ZAC et aménagementAchat par la commune

Aménagement_acquisition parcelle ci 26 rue Emile Gernigon

Conseil municipal de Bruz · séance du lundi 21 septembre 2026 · transmis en préfecture le 25 septembre 2026

Titre officielAMENAGEMENT_ACQUISITION PARCELLE CI 26 RUE EMILE GERNIGON

Lu par LicesAménagement_acquisition parcelle ci 26 rue Emile Gernigon

En clair

Surface
12 m²
… la Ville de Bruz au prix demandé, La parcelle C126, d'une surface de 12 m², est située rue Emile Gernigon dans le périmètre de la Zone . d"Aména …
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Parcelles
C 126, CN 32, CI 26
… de vendre la parcelle à la Ville de Bruz au prix demandé, La parcelle C126, d'une surface de 12 m², est située rue Emile Gernigon dans le périmè …
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Lieu
rue Emile Gernigon
… au prix demandé, La parcelle C126, d'une surface de 12 m², est située rue Emile Gernigon dans le périmètre de la Zone . d"Aménagement Concerté multisites créé …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue Emile Gernigon — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

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Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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