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AcquisitionAchat par la commune

Amgt _ acquisition parcelle ci26 rue Emile Gernigon

Conseil municipal de Bruz · séance du lundi 21 septembre 2026 · transmis en préfecture le 22 septembre 2026

Titre officielAMGT _ ACQUISITION PARCELLE CI26 RUE EMILE GERNIGON

Lu par LicesAmgt _ acquisition parcelle ci26 rue Emile Gernigon

En clair

Prix au m²
5 € / m²
… références de prix appliquées aux biens situés en zone 1AU, fixées à 5 €/ m². Cette référence correspond d"ailleurs à une des mutations dans l'av …
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Surface
12 m²
… la Ville de Bruz au prix demandé, La parcelle C126, d'une surface de 12 m², est située rue Emile Gernigon dans le périmètre de la Zone d'Aménage …
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Parcelles
C 126, CN 32, CI 26
… en qualité de Secrétaire. 20-09-5. AMÉNAGEMENÏ - ACQUISITION PARCELLE C126 RUE [nom] Annexes : - Plan de division Avis desdomaines en d …
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Lieu
RUE EMILE GERNIGON Annexes
… alité de Secrétaire. 20-09-5. AMÉNAGEMENÏ - ACQUISITION PARCELLE C126 RUE [nom] Annexes : - Plan de division Avis desdomaines en date du 21/05/2026 Vu le cod …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

RUE EMILE GERNIGON Annexes — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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