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AcquisitionAchat par la commune

Amgt _ acquisition 53 et 62 rue Champion de Cice

Conseil municipal de Bruz · séance du lundi 21 septembre 2026 · transmis en préfecture le 22 septembre 2026

Titre officielAMGT _ ACQUISITION 53 ET 62 RUE CHAMPION DE CICE

Lu par LicesAmgt _ acquisition 53 et 62 rue Champion de Cice

En clair

Surface
266 m²
… de Cicé à Bruz, cadastrées CI 39 et AT 236 sur des terrains de 437 et 266 m². Les portages arrivant à échéance, conformément aux règles du Program …
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Parcelles
CI 39, AT 236
… abitation, adressées 53 et 62 rue Champion de Cicé à Bruz, cadastrées CI 39 et AT 236 sur des terrains de 437 et 266 m². Les portages arrivant à …
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Lieu
62 rue Champion de Cicé
… ars 2006 et du 7 mai 2013, deux maisons d'habitation, adressées 53 et 62 rue Champion de Cicé à Bruz, cadastrées CI 39 et AT 236 sur des terrains de 437 et 266 m². …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

62 rue Champion de Cicé — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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