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ZAC et aménagement

Aménagement_12 rue de la Noe_Convention de Mise en réserve entre la commune et rennes métropole

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Titre officielAMENAGEMENT_12 RUE DE LA NOE_CONVENTION DE MISE EN RESERVE ENTRE LA COMMUNE ET RENNES METROPOLE

Lu par LicesAménagement_12 rue de la Noe_Convention de Mise en réserve entre la commune et rennes métropole

En clair

Parcelle
AT 236
… ière pour l'acquisition d"un bien situé au 12 rue de la Noé, cadastré AT 236, constitué d"une maison d'habitation d"environ 115 m2sur un terrain d …
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Lieu
12 rue de la Noé
… rend place au Bureau en qualité de Secrétpire. 26-05-9. AMÉNAGEMENT - 12 RUE DE LA NOÉ- CONVENTION DE MISE EN RÉSERVEENTRE LA COMMUNE ET RENNES MÉTROPOLE La …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

12 rue de la Noé — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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