En clair
- Parcelle
- AT 236
… ière pour l'acquisition d"un bien situé au 12 rue de la Noé, cadastré AT 236, constitué d"une maison d'habitation d"environ 115 m2sur un terrain d …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 12 rue de la Noé
… rend place au Bureau en qualité de Secrétpire. 26-05-9. AMÉNAGEMENT - 12 RUE DE LA NOÉ- CONVENTION DE MISE EN RÉSERVEENTRE LA COMMUNE ET RENNES MÉTROPOLE La …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bruz
12 place du Docteur Joly
35170 Bruz
02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même parcelle (AT 236)21 septembre 2026ZAC et aménagementAménagement_ acquisition 53 et 62 rue Champion de CiceAchat par la commune266 m²Lire la décision
- même parcelle (AT 236)21 septembre 2026AcquisitionAmgt _ acquisition 53 et 62 rue Champion de CiceAchat par la commune266 m²Lire la décision
- même dossier21 septembre 2026AutresAmgt_convention de mise à disposition et de promesse de bail_parcelle ZH59Lire la décision
- même dossier3 juillet 2026Écoles et jeunesseÉducation_convention de partenariat entre le service enfance de la ville de Bruz et l'EHPAD « résidence les Bruyères » _ Année scolaire 2026-2027Lire la décision
- même dossier3 juillet 2026Écoles et jeunesseÉducation_convention de partenariat entre le service enfance de la ville de Bruz et la résidence Seniors « les Girandières » _ Année scolaire 2026-2027Lire la décision
- même dossier3 juillet 2026AutresAménagement _ convention location du droit de chasseLire la décision
← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler