En clair
- Prix
- 8 300 €
… les règles de copropriété. Le nouveau prix de cession proposé est de 8 300 € net vendeur [nom] frais. (Environ IO OOO € frais d'acte compris) Un ac …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue Huguette Gallais
… t au 1" sous-sol de la copropriété [nom] dont l'accès se fait par la rue Huguette Gallais. Suite à la fermeture de ce parking au public, la Ville a souhaité ve …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bruz
12 place du Docteur Joly
35170 Bruz
02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même lieu16 novembre 2026Permis et lotissementsAménagement_ cession place de Stationnement Parking Pagnol_lot 110Vente par la communeLire la décision
- même lieu16 novembre 2026Permis et lotissementsAménagement_ cession place de Stationnement Parking Pagnol_lot 105Vente par la communeLire la décision
- même lieu12 octobre 2026Permis et lotissementsAménagement_ cession places de stationnement parking Pagnol_lot 111 et 114Lire la décision
- même lieu12 octobre 2026Permis et lotissementsAménagement_ cession places de stationnement parking Pagnol_lots 116, 143 et 156Vente par la communeLire la décision
← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler