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Vente de terrain

FONCIER Cession de la parcelle cadastrée ZC 439 sise rue dIrlande

Conseil municipal de Bourgbarré · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 11 mars 2026

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Titre officielDCM N°2026-022 FONCIER Cession de la parcelle cadastrée ZC 439 sise rue dIrlande

Lu par LicesFONCIER Cession de la parcelle cadastrée ZC 439 sise rue dIrlande

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02 99 57 66 96Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Franck MORVAN
Maire, Bourgbarré

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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