Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Promesses de ventes des lots G5, G6 et G7 de la bastille délégation

Conseil municipal de Bédée · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 16 mars 2026

Titre officielDCM02032026027 PROMESSES DE VENTES des LOTS G5, G6 et G7 de la BASTILLE DELEGATION

Lu par LicesPromesses de ventes des lots G5, G6 et G7 de la bastille délégation

En clair

Parcelles
G 5, G 6, G 7
OBJET : PROMESSES DE VENTES des LOTS G5, G6 et G7 de la BASTILLE : DELEGATION (N°2026-027) Monsieur Le Maire …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
lotissement de la Bastille
… gation pour signer les promesses de vente de ces lots G5, G6 et G7 du lotissement de la Bastille au fur et à mesure des demandes d'achat, afin de ne pas retarder la …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

lotissement de la Bastille — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bédée

2 rue de Rennes
35137 Bédée

02 99 06 18 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Joseph THEBAULT
Maire, Bédée

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BédéeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler