En clair
- Parcelles
- G 5, G 6, G 7
OBJET : PROMESSES DE VENTES des LOTS G5, G6 et G7 de la BASTILLE : DELEGATION (N°2026-027) Monsieur Le Maire …
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- Lieu
- lotissement de la Bastille
… gation pour signer les promesses de vente de ces lots G5, G6 et G7 du lotissement de la Bastille au fur et à mesure des demandes d'achat, afin de ne pas retarder la …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bédée
2 rue de Rennes
35137 Bédée
02 99 06 18 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Joseph THEBAULT
Maire, Bédée
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.