Aller au contenu
PLU / PLUi

Elaboration PLUi de Couesnon Marches de Bretagne Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Conseil municipal de Bazouges-la-Pérouse · séance du mercredi 7 octobre 2026 · transmis en préfecture le 19 octobre 2026

Les 2 décisions de cette séance

Titre officiel03 - Elaboration PLUi de Couesnon Marches de Bretagne Débat sur le Projet dAménagement et de Développement Durable (PADD)

Lu par LicesElaboration PLUi de Couesnon Marches de Bretagne Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bazouges-la-Pérouse

2 place de l'Hôtel-de-Ville
35560 Bazouges-la-Pérouse

02 99 97 44 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal HERVÉ
Maire, Bazouges-la-Pérouse

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Bazouges-la-PérouseUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler