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Finances et budget

Travaux électricité, chauffage et sonorisation à l'église : Sollicitation DETR + DSIL 2026

Conseil municipal de La Baussaine · séance du lundi 12 janvier 2026 · transmis en préfecture le 19 janvier 2026

Les 7 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Baussaine

22 rue de la Libération
35190 La Baussaine

02 99 66 80 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jérémy LOISEL
Maire, La Baussaine

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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