À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix au m²
- 0,76 € / m²
… ception du courrier ; Considérant que le prix de cession est fixé à 0.76 € le m² ; Il est proposé aux membres du conseil municipal d'autoriser : - La …
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- Parcelle
- D 763
… oie communale n° 22, situé au droit de la parcelle cadastrée section D n° 763, dont la superficie sera déterminée par un géomètre, tel que représe …
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- Lieu
- KERBRIJANT
… on et déclassement d'une emprise du domaine public VC n°22 Au lieudit KERBRIJANT en vue de son aliénation Le Conseil municipal, Sur le rapport et la …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Spézet
Rue Eugène-Hénaff
29540 Spézet
02 98 93 80 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
François LE CLECH
Maire, Spézet
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
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- même parcelle (D 763)5 juin 2026À vérifierVente de terrainCession de délaissé communal VC n°22 KerbrijantVente par la commune0,76 € / m²Lire la décision
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