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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition parcelle à Port Neuf AX5

Conseil municipal de Sibiril · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 12 juin 2026

Titre officielDélib 05.06.26 7-Acquisition parcelle à Port Neuf AX5

Lu par LicesAcquisition parcelle à Port Neuf AX5

En clair

Surface
854 m²
… rcelle au SIEA de Cléder-Sibiril. Cette parcelle, d'une superficie de 854 m² et cadastrée section AX n° 5 avait précédemment fait l'objet d'une dé …
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Parcelle
AX 5
… iril. Cette parcelle, d'une superficie de 854 m² et cadastrée section AX n° 5 avait précédemment fait l'objet d'une délibération du syndicat des ea …
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Lieu
Port Neuf
… 0000004000040000004 Point n°7 FONCIER : ACOUISITION D'UNE PARCELLE A PORT NEUF Des travaux de confection et de pose d'une trappe en inox ont été ré …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Port Neuf — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

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Maire, Sibiril

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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