En clair
- Parcelles
- B 1249, B 1251
… t : Section N° Localisation Cédant Acquéreur [nom] e Prix Montant B 1249 Cleu Nizon Commun e Entreprise Traou Mad Société Taquile 63 m² 8,00 € …
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- Lieu
- zone d'activités de Kergazuel
… ce : 23 Présents : 20 Votants : 23 Objet : Cession de terrain dans la zone d'activités de Kergazuel auprès de l'entreprise Traou Mad Domaine et patrimoine / Aliénations …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pont-Aven
29 rue Louis-Lomenech
29930 Pont-Aven
02 98 06 00 35Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christian DAUTEL
Maire, Pont-Aven
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.