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Environnement

Delegaton de service public - RPQS Aep - exercice 2025

Conseil municipal de Ouessant · séance du lundi 28 septembre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officielDELEGATON DE SERVICE PUBLIC - RPQS AEP - EXERCICE 2025

Lu par LicesDelegaton de service public - RPQS Aep - exercice 2025

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Délégation de service public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Ouessant

10 hent ty ter
29242 Ouessant

02 98 48 80 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David QUANTIN
Maire, Ouessant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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