Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Délégation de service public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Ouessant
10 hent ty ter
29242 Ouessant
02 98 48 80 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
David QUANTIN
Maire, Ouessant
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier28 septembre 2026EnvironnementDelegaton de service public - RPQS déchets - exercice 2025Lire la décision
- même dossier28 septembre 2026EnvironnementDelegaton de service public - RPQS Aep - exercice 2025Lire la décision
- même dossier28 septembre 2026EnvironnementDelegaton de service public - RPQS AC - exercice 2025Lire la décision
- même dossier29 juin 2026Commande publiqueDelegaton de service public Aep - AC - Anc - rapports au délégataire - exercice 2025Lire la décision
← Toutes les décisions de OuessantUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler