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AcquisitionAchat par la commune

Urbanisme-acquisition de la parcelle ZE-963 pour la continuité d'un sentier communal

Conseil municipal de Névez · séance du jeudi 1 octobre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Titre officielDÉLIBÉRATION 2026 10 04-URBANISME-ACQUISITION DE LA PARCELLE ZE-963 POUR LA CONTINUITÉ D'UN SENTIER COMMUNAL

Lu par LicesUrbanisme-acquisition de la parcelle ZE-963 pour la continuité d'un sentier communal

En clair

Surface
105 m²
… jet nécessite l'acquisition de la parcelle ZE963, d'une superficie de 105 m² ; Considérant que la parcelle, libre de toute occupation, est destin …
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Parcelle
ZE 963
… t : 1 Délibération 2026 10 04- Urbanisme- Acquisition de la parcelle ZE-963 pour la continuité d'un sentier communal Rapporteur : J-L [nom] …
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Lieu
SENTIER COMMUNAL
… Urbanisme- Acquisition de la parcelle ZE-963 pour la continuité d'un sentier communal Rapporteur : J-L [nom] Dans le cadre de son projet de continuit …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

SENTIER COMMUNAL — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

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