En clair
- Surface
- 105 m²
… jet nécessite l'acquisition de la parcelle ZE963, d'une superficie de 105 m² ; Considérant que la parcelle, libre de toute occupation, est destin …
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- Parcelle
- ZE 963
… t : 1 Délibération 2026 10 04- Urbanisme- Acquisition de la parcelle ZE-963 pour la continuité d'un sentier communal Rapporteur : J-L [nom] …
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- Lieu
- SENTIER COMMUNAL
… Urbanisme- Acquisition de la parcelle ZE-963 pour la continuité d'un sentier communal Rapporteur : J-L [nom] Dans le cadre de son projet de continuit …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Névez
Place Joseph-Danielou
29920 Névez
02 98 06 81 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Dominique GUILLOU
Maire, Névez
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.