En clair
- Surface
- 80 m²
… nvier 2026 faisant état d'une parcelle d'une contenance cadastrale de 80 m² et faisant partie intégrante de la propriété actuelle. Après avoir r …
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- Parcelles
- ZO 43, ZO 299
… our la mise en vente du bien situé 26 route de Saint-Divy et cadastré ZO n°43 et n°93, il a été constaté que la propriété empiétait sur le domaine …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- ROUTE DE SAINT-DIVY
2026-07-07 — REGULARISATION FONCIERE : CESSION DE PARCELLE ROUTE DE SAINT-DIVY Monsieur le Maire expose que lors de l'instruction des documents d'u …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Kersaint-Plabennec
3 place de la Mairie
29860 Kersaint-Plabennec
02 98 40 10 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Patrice BOUCHER
Maire, Kersaint-Plabennec
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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