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Vente de terrain

Cession portion VC [nom]

Conseil municipal de Hanvec · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 18 décembre 2025

Titre officielCESSION PORTION VC [nom]

En clair

Surface
4 000 m²
… am Huella. Le projet, qui consiste à prolonger l'existant vers l'Est (4 000 m² environ), sera réalisé sur les parcelles cadastrées AH 13, 14 et 15, …
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Parcelles
AH 13, AH 14, AH 15
… s l'Est (4 000 m² environ), sera réalisé sur les parcelles cadastrées AH 13, 14 et 15, d'une surface respective de 3 160 m², 1 705 m² et 42 015 m …
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Lieu
VOIE COMMUNALE AU LIEU-DIT MESCAM HUELLA
… tions qu'elle a acceptées. DEL 2025-45 : CESSION D'UNE PORTION D'UNE VOIE COMMUNALE AU LIEU-DIT MESCAM HUELLA - LANCEMENT D'UNE ENQUETE PUBLIQUE EXPOSE DES MOTIFS Monsieur [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

VOIE COMMUNALE AU LIEU-DIT MESCAM HUELLA — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Hanvec

Place du Marché
29460 Hanvec

02 98 21 93 43Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves CYRILLE
Maire, Hanvec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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