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Conseil municipal de Hanvec

Séance du jeudi 11 décembre 2025

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Social 3, Personnel 2, Élus et institutions 2, Écoles et jeunesse 2, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Social3

Personnel2

Élus et institutions2

Écoles et jeunesse2

Finances et budget1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.