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Vente de terrainVente par la commune

Vente terrains [nom]

Conseil municipal de Berrien · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 10 mars 2026

Titre officielVENTE TERRAINS [nom]

En clair

Parcelles
B 138, B 45, B 332
… té acquises par la procédure de biens vacants sans maitre : parcelles B138, B45 et B332. Considérant que le coût du terrain est estimé à 2200.0 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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29690 Berrien

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Le maire

Sylvie MANZONI
Maire, Berrien

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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