À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 3 099 m²
… xtrémité de l'allée Jules Ferry. Cette parcelle, d'une contenance de 3099 m², telle que définie au plan de géomètre joint à la présente délibérati …
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- Parcelle
- AE 176
… dastrée, située immédiatement au sud de la parcelle cadastrée section AE n° 176 accueillant l'école maternelle [particulier] à l'ouest de l'extrémi …
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- Lieu
- allée Jules Ferry
… lant l'école maternelle [particulier] à l'ouest de l'extrémité de l'allée Jules Ferry. Cette parcelle, d'une contenance de 3099 m², telle que définie au p …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Yffiniac
Place de la Mairie
22120 Yffiniac
02 96 72 60 33Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Nathan GUINARD
Maire, Yffiniac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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