Ce que l'on sait
- Thème
- Voirie et travaux
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE la fourniture et la pose de quatre cavurnes préinstallées dans le cimetière communal. APPROUVE le montant prévisionnel de 1 150 € HT, soit 1 380 € TTC, sous réserve de confirmation du devis par l'entreprise. MAINTIENT la possibilité pour les familles de solliciter un emplacement non équipé d'une cavurne préinstallée. Dans ce cas, la fourniture et la pose de la cavurne demeureront à leur charge, conformément aux dispositions du règlement du cimetière et après accord de la commune sur l'emplacement et les travaux. »
Montants cités :1 150 € HT1 380 € TTC
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Trébry
1 rue de Bel-Orient
22510 Trébry
02 96 42 78 63Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Daniel COMMAULT
Maire, Trébry
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.