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Vente de terrainÀ vérifier

Déclassement et aliénation d'une partie de la VC à [particulier] et cession d'un chemin rural

Conseil municipal de Plusquellec · séance du mercredi 26 novembre 2025 · transmis en préfecture le 4 décembre 2025

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielDECLASSEMENT ET ALIENATION DUNE PARTIE DE LA VC A [particulier] ET CESSION DUN CHEMIN RURAL

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
CHEMIN RURAL
… d'une partie de la voie communale à Cosquer l'Hostis et cession d'un chemin rural Monsieur le Maire précise qu'à la suite de l'accord de principe donn …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Mairie - Plusquellec

2 place du 19-Mars-1962
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Ludovic GUENEGOU
Maire, Plusquellec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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