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Acquisition

Annulé et remplace demande d'acquisition de parcelles Coomunale au lieu dit le lieu [nom]

Conseil municipal de Plémy · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 2 mars 2026

Titre officiel2025-04-05 ANNULE ET REMPLACE DEMANDE D'ACQUISITION DE PARCELLES COOMUNALE AU LIEU DIT LE LIEU [nom]

En clair

Prix au m²
15 € / m²
… e les parcelles cadastrées ZW n°114 et ZT n°70. - le prix est fixé à 15 €/m². - les frais de notaire et de géomètre sont à la charge de l'acquér …
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Parcelles
ZW 114, ZT 70
… oncernant une demande d'acquisition de parcelles communale cadastrées ZW n°114 d'une superficie de 303 m² et de la ZT n°70 d'une superficie de 126 …
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Lieu
LE LIEU RUELLAN
… T REMPLACE DEMANDE D'ACQUISITION DE PARCELLES COMMUNALE AU LIEU DIT « LE LIEU [nom] » 3.5 — AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC Le Maire donne le …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

LE LIEU RUELLAN — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Plémy

4 place de la Mairie
22150 Plémy

02 96 60 20 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel RICHARD
Maire, Plémy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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