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Vente de terrain

Vente parcelle au lieu dit Le Tertre

Conseil municipal de Plémy · séance du mardi 16 juin 2026 · transmis en préfecture le 16 juin 2026

En clair

Surface
188 m²
… vente de la parcelle cadastrée section ZH n° 110, d'une superficie de 188 m². Après en avoir délibéré et échangé sur les différentes options poss …
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Parcelle
ZH 110
… lutions envisagées figurait la vente de la parcelle cadastrée section ZH n° 110, d'une superficie de 188 m². Après en avoir délibéré et échangé sur …
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Lieu
LE TERTRE
… aire : [particulier] 2026-06-10 : VENTE PARCELLE AU LIEU-DIT « [nom] » 7.1 - DIVERS [nom], conseiller délégué, expose au cons …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

LE TERTRE — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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4 place de la Mairie
22150 Plémy

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Le maire

Michel RICHARD
Maire, Plémy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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